Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

COTE DE VIENNE
SEMASKA christophe

Numéro de dépôt :
3393879
Date de dépôt :
25/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
COTE DE VIENNE de SEMASKA christophe

Présentation de la marque COTE DE VIENNE

Déposée le 25 novembre 2005 par SEMASKA christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « COTE DE VIENNE »

Le déposant est SEMASKA christophe domicilié(e) montée coupe jarret,38200 VIENNE - 38200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEMASKA christophe domicilié(e) montée coupe jarret,38200 VIENNE - 38200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SEMASKA christophe a également déposé les autres marques suivantes : COTEAUX DE VIENNE , LA FLEUR DE MONTLYS


SEMASKA christophe - montée coupe jarret,38200 VIENNE - 38200 - France


SEMASKA christophe - montée coupe jarret,38200 VIENNE - 38200 - France


Inscription le 10 octobre 2006 - Rejet total n°442206 - Publication au BOPI 2006-10-10

Inscription le 10 octobre 2006 - Rejet total n°442207 - Publication au BOPI 2006-10-10

Publication - Publication le 30 déc. 2005 au BOPI 2005-52

Boissons alcooliques, digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.